Annonces légales 939 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Approbation du groupement de commandes pour des prestation de nettoyage des vêtements professionnels de haute visibilité

  • N°2022 07 12 Services Techniques
  • Délibérations
  • Publié le 15 juillet 2022 à 15h53 par la Ville

Demande de prescription d’une procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de la Ville – Création de 10 logements adaptés à destination des Gens du voyage

  • N°2022 07 10 Urbanisme
  • Délibérations
  • Publié le 15 juillet 2022 à 15h52 par la Ville

Approbation du nouveau règlement de fonctionnement des accueils de Jeunes Enfants

  • N°2022 07 09 Petite Enfance
  • Délibérations
  • Publié le 15 juillet 2022 à 15h51 par la Ville

Approbation de convention de délégation de compétences entre la Ville et le Syndicat des Mobilités de Touraine afin d’assurer la desserte des établissements scolaires

  • N°2022 07 08 Pôle Jeunesse et Sports
  • Délibérations
  • Publié le 15 juillet 2022 à 15h50 par la Ville

Actualisation de la sectorisation scolaire

  • N°2022 07 07 Pôle Jeunesse et Sports
  • Délibérations
  • Publié le 15 juillet 2022 à 15h49 par la Ville

Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire

  • N°2022 07 06 Ressources Humaines
  • Délibérations
  • Publié le 15 juillet 2022 à 15h47 par la Ville

Adoption des tarifs activités aquatiques – Année scolaire 2022/2023

  • N°2022 07 03 Finances
  • Délibérations
  • Publié le 15 juillet 2022 à 15h46 par la Ville

Actualisation du Règlement intérieur du Conseil Municipal

  • N°2022 07 02 Secrétariat général
  • Délibérations
  • Publié le 15 juillet 2022 à 15h44 par la Ville

Adoption du plan d’action de la Métropole et de ses communes suite à la mission 5G « parlons-en » et renouvellement de la charte relative à l’implantation de relais radioélectriques sur le territoire de Tours Métropole Val de Loire et de ses communes

  • N°2022 07 01 Secrétariat général
  • Délibérations
  • Publié le 15 juillet 2022 à 15h42 par la Ville

Demande de garantie d’emprunt de 3F Centre Val de Loire pour 24 logements au 6 avenue du Grand Sud

  • N°2022 07 05 Finances
  • Délibérations
  • Publié le 15 juillet 2022 à 15h41 par la Ville

Demande de garantie d’emprunt de Valloire Habitat – Financement de 20 logements collectifs en VEFA – 65-67 Avenue de la République – Plot B – Mozaïk

  • N°2022 07 04 Finances
  • Délibérations
  • Publié le 15 juillet 2022 à 15h38 par la Ville

Modification des clauses suspensives et des surfaces de plancher – Lots H1 et G2 – Tranche 2 de l’écoquartier de la Guignardière

  • N°2022 07 11 Urbanisme
  • Délibérations
  • Publié le 15 juillet 2022 à 15h35 par la Ville
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×