Lors de sa séance du 18 septembre 2013, le Conseil Municipal a adopté le Plan Local d’Urbanisme (PLU), qui remplace le Plan d’Occupation des Sols (POS). La révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par le Conseil Municipal en séance du 08 décembre 2017.
Présentation.
1 . Le rapport de présentation :
Le diagnostic, l’état initial de l’environnement, les éléments bâtis à préserver, l’explication des choix, les incidences du plan sur l’environnement, le rapport de modification 1, le rapport de modification (complément), le rapport de révision allégée n°1
2. Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable PADD
3. Les Orientations d’Aménagement et de Programmation OAP
Ci-joint le détail de chacune des Orientations d’Aménagement et de Programmation :
- Conforter la trame verte et bleue communale
- Le Centre-bourg
- L’avenue de la République – séquence Est
- L’avenue de la République – séquence Ouest
- Route de Bordeaux
- La Porte des Arts- Les Petites Maisons – Le Télégraphe
- Les Mesliers – Le Breuil – La Petite Madelaine
- Le Sud de la Vrillonnerie
- Vrillonnerie Ouest
- Les Renardières
- La Fontaine Blanche
- Les Touches – La Thibaudière
- La Guignardière
Ci-joint le règlement de chaque zone :
- ZONE A
- ZONE AUg
- ZONE AUr
- ZONE AUv
- ZONE N
- ZONE UA
- ZONE UB
- ZONE UC
- ZONE UD
- ZONE UE
- ZONE UF
- ZONE UH
- ZONE UL
- ZONE US
- ZONE UX
5. Les Plans de zonage : zonage 1 ; zonage 2 ; zonage 3 ; zonage 4 ; zonage 5 et zonage 6
6. Les annexes :
- Liste des servitudes d’utilité publique
- Plan des servitudes d’utilité publique
- Annexes sanitaires
- Périmètre de la ZAC de la Vrillonnerie Sud
- Arrêté préfectoral 28 février 2011 DUP ZAC Vrillonnerie Sud
- Périmètre d’application du droit de préemption urbain
- Arrêté préfectoral du 19 octobre 2009 portant création de la ZAD de la Guignardière
- Arrêté préfectoral 7 avril 2005 portant création de la ZAD des Touches
- Délibération 17 décembre 2009 – périmètre d’études et concertation ZAC Guignardière
- Arrêté préfectoral 17 avril 2001 classement sonore des infrastructures transport
- Arrêté préfectoral 24 décembre 2002 classement sonore complémentaire
- Plan du classement sonore des infrastructures
- Arrêté préfectoral 3 décembre 2002 DUP périmètre protection du forage de la Branchoire
- Arrêté préfectoral 17 octobre 2000 servitude aéronautique hélistation hôpital TrousseauU
- Plan côté de l’aire d’envol de l’hélistation de l’hôpital Trousseau
- Plan du réseau d’alimentation en eau potable
- Plan du réseau d’assainissement des eaux pluviales
- Plan du réseau d’assainissement des eaux usées
- Plan de zonage d’assainissement collectif
- Liste de lotissements dont les règles sont maintenues
- Liste des essences végétales prescrites par le règlement
- Recul des plantations d’arbres par rapport aux constructions
- Plan de règlement local de publicité
- Cahier des charges de la voirie communale
- Décret n° 2011- 1963 du 23 décembre 2011 – Avenant à la convention entre l’Etat et Cofiroute
- Le règlement local de publicité
- pièce A24
- pièce A25