Informations PLU

Lors de sa séance du 18 septembre 2013, le Conseil Municipal a adopté le Plan Local d’Urbanisme (PLU), qui remplace le Plan d’Occupation des Sols (POS). La révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par le Conseil Municipal en séance du 08 décembre 2016.

1 . Le rapport de présentation :

Le diagnostic, l’état initial de l’environnement, les éléments bâtis à préserver, l’explication des choix, les incidences du plan sur l’environnement, le rapport de modification 1, le rapport de modification 1 (complément), le rapport de modification 2, le rapport de révision allégée n°1, le rapport de présentation de la mise en compatibilité projet CHRU, le rapport de modification 3

2. Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable PADD

3. Les Orientations d’Aménagement et de Programmation

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation

Ci-dessous le détail de chacune des Orientations d’Aménagement et de Programmation :

• OAP1_Conforter la trame verte et bleue communale
• OAP2_Le Centre-bourg
• OAP3_L’avenue de la République – séquence Est
• OAP4_L’avenue de la République – séquence Ouest
• OAP5_La route de Bordeaux
• OAP6_La Porte des Arts
• OAP7_Les Petites Maisons – Le Télégraphe
• OAP8_Les Mesliers – Le Breuil – La Petite Madelaine
• OAP9_Le Sud de la Vrillonnerie
• OAP10_L’Ouest de la Vrillonnerie
• OAP11_Les Renardières
• OAP12_La Fontaine Blanche
• OAP13_Les Touches – La Thibaudière
• OAP14_La Guignardière

4.Le règlement du PLU

Le règlement de zones du PLU

Ci-dessous le règlement de chaque zone :

• REGLEMENT ZONE A
• REGLEMENT ZONE AUg
• REGLEMENT ZONE AUv
• REGLEMENT ZONE N
• REGLEMENT ZONE UA
• REGLEMENT ZONE UB
• REGLEMENT ZONE UC
• REGLEMENT ZONE UD
• REGLEMENT ZONE UE
• REGLEMENT ZONE UF
• REGLEMENT ZONE UH
• REGLEMENT ZONE UL
• REGLEMENT ZONE US
• REGLEMENT ZONE UX

5. Les Plans de zonage

PLAN GENERAL DE ZONAGE1; PLAN ZONAGE2 ; PLAN ZONAGE3 ; PLAN ZONAGE4 ; PLAN ZONAGE5 ; PLAN ZONAGE6_SECTEUR DIVERSITE SOCIALE

6. Les annexes

• Liste des servitudes d’utilité publique
• Plan des servitudes d’utilité publique
• Annexes sanitaires
• Périmètre de la ZAC de la Vrillonnerie Sud
• Arrêté préfectoral 28 février 2011 DUP ZAC Vrillonnerie Sud
• Périmètre d’application du droit de préemption urbain
• Carte du périmètre de droit de préemption urbain
• Arrêté préfectoral du 19 octobre 2009 portant création de la ZAD de la Guignardière
• Arrêté préfectoral 7 avril 2005 portant création de la ZAD des Touches
• Délibération 17 décembre 2009 – périmètre d’études et concertation ZAC Guignardière
• Arrêté préfectoral 17 avril 2001 classement sonore des infrastructures transport
• Arrêté préfectoral 24 décembre 2002 classement sonore complémentaire
• Plan du classement sonore des infrastructures
• Plan du classement sonore de la ligne LGV-SEA
• Arrêté préfectoral 3 décembre 2002 DUP périmètre protection du forage de la Branchoire
• Arrêté préfectoral 17 octobre 2000 servitude aéronautique hélistation hôpital Trousseau
• Plan côté de l’aire d’envol de l’hélistation de l’hôpital Trousseau
• Plan du réseau d’alimentation en eau potable
• Plan du réseau d’assainissement des eaux pluviales
• Plan du réseau d’assainissement des eaux usées
• Plan de zonage d’assainissement collectif
• Liste des lotissements dont les règles sont maintenues
• Liste des essences végétales prescrites par le règlement
• Recul des plantations d’arbres par rapport aux constructions
• Plan de règlement local de publicité intercommunal
• Règlement local de publicité intercommunal
• Cahier des charges de la voirie communale
• Décret n° 2011- 1963 du 23 décembre 2011 – Avenant à la convention entre l’Etat et Cofiroute
• Arrêté déclaration d’utilité publique aménagement de la 3ème voie de l’autoroute A10
• Note de présentation aménagement de la 3ème voie de l’autoroute A10