Nouveau
Pour connaître le zonage de votre habitation ou du lieu de votre futur projet, ainsi que la réglementation qui s’y applique, suivez le lien vers le Geoportail de l’urbanisme et entrez votre adresse dans la barre de recherche.
Distances d’implantation, constructibilité, clôtures… retrouvez plus bas ici (4.Règlement du PLU) les éléments correspondant à votre zone.
Lors de sa séance du 18 septembre 2013, le Conseil Municipal a adopté le Plan Local d’Urbanisme (PLU), qui remplace le Plan d’Occupation des Sols (POS). La révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par le Conseil Municipal en séance du 08 décembre 2016.
1 . Le rapport de présentation :
Le diagnostic, l’état initial de l’environnement, les éléments bâtis à préserver, l’explication des choix, les incidences du plan sur l’environnement, le rapport de modification 1, le rapport de modification (complément), le rapport de révision allégée n°1
2. Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable PADD
3. Les Orientations d’Aménagement et de Programmation
Les Orientations d’Aménagement et de Programmation
Ci-dessous le détail de chacune des Orientations d’Aménagement et de Programmation :
- Conforter la trame verte et bleue communale
- Le Centre-bourg
- L’avenue de la République – séquence Est
- L’avenue de la République – séquence Ouest
- Route de Bordeaux
- La Porte des Arts- Les Petites Maisons – Le Télégraphe
- Les Mesliers – Le Breuil – La Petite Madelaine
- Le Sud de la Vrillonnerie
- Vrillonnerie Ouest
- Les Renardières
- La Fontaine Blanche
- Les Touches – La Thibaudière
- La Guignardière
4.Le règlement du PLU
Ci-dessous le règlement de chaque zone :
- ZONE A
- ZONE AUg
- ZONE AUr
- ZONE AUv
- ZONE N
- ZONE UA
- ZONE UB
- ZONE UC
- ZONE UD
- ZONE UE
- ZONE UF
- ZONE UH
- ZONE UL
- ZONE US
- ZONE UX
5. Les Plans de zonage
Plan général de zonage ; zonage 2 ; zonage 3 ; zonage 4 ; zonage 5 et zonage 6
6. Les annexes
- Liste des servitudes d’utilité publique
- Plan des servitudes d’utilité publique
- Annexes sanitaires
- Périmètre de la ZAC de la Vrillonnerie Sud
- Arrêté préfectoral 28 février 2011 DUP ZAC Vrillonnerie Sud
- Périmètre d’application du droit de préemption urbain
- Arrêté préfectoral du 19 octobre 2009 portant création de la ZAD de la Guignardière
- Arrêté préfectoral 7 avril 2005 portant création de la ZAD des Touches
- Délibération 17 décembre 2009 – périmètre d’études et concertation ZAC Guignardière
- Arrêté préfectoral 17 avril 2001 classement sonore des infrastructures transport
- Arrêté préfectoral 24 décembre 2002 classement sonore complémentaire
- Plan du classement sonore des infrastructures
- Arrêté préfectoral 3 décembre 2002 DUP périmètre protection du forage de la Branchoire
- Arrêté préfectoral 17 octobre 2000 servitude aéronautique hélistation hôpital TrousseauU
- Plan côté de l’aire d’envol de l’hélistation de l’hôpital Trousseau
- Plan du réseau d’alimentation en eau potable
- Plan du réseau d’assainissement des eaux pluviales
- Plan du réseau d’assainissement des eaux usées
- Plan de zonage d’assainissement collectif
- Liste de lotissements dont les règles sont maintenues
- Liste des essences végétales prescrites par le règlement
- Recul des plantations d’arbres par rapport aux constructions
- Plan de règlement local de publicité
- Cahier des charges de la voirie communale
- Décret n° 2011- 1963 du 23 décembre 2011 – Avenant à la convention entre l’Etat et Cofiroute
- Le règlement local de publicité
- pièce A24
- pièce A25