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Plan Local d'Urbanisme, le projet de territoire pour Chambray 2013/2030

Lors de sa séance du 18 septembre 2013, le Conseil Municipal a adopté le Plan Local d'Urbanisme (PLU), qui remplace le Plan d’Occupation des Sols (POS). La révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme a été approuvé par le Conseil Municipal en séance du 08 décembre 2017. Présentation.

1 . Le rapport de présentation :

Le diagnostic, l'état initial de l'environnement, les éléments bâtis à préserver, l'explication des choix, les incidences du plan sur l'environnement, le rapport de modification 1, le rapport de modification (complément), le rapport de révision allégée n°1

2. Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable PADD

3. Les Orientations d'Aménagement et de Programmation OAP

Ci-joint le détail de chacune des Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Conforter la trame verte et bleue communale
- Le Centre-bourg

- L'avenue de la République - séquence Est
- L'avenue de la République - séquence Ouest
- Route de Bordeaux
- La Porte des Arts- Les Petites Maisons - Le Télégraphe
- Les Mesliers - Le Breuil - La Petite Madelaine
- Le Sud de la Vrillonnerie
- Vrillonnerie Ouest
- Les Renardières
- La Fontaine Blanche
- Les Touches - La Thibaudière
- La Guignardière

4. Le règlement du PLU

Ci-joint le règlement de chaque zone
- ZONE A
- ZONE AUg
- ZONE AUr
- ZONE AUv
- ZONE N
- ZONE UA
- ZONE UB
- ZONE UC
- ZONE UD
- ZONE UE
- ZONE UF
- ZONE UH
- ZONE UL
- ZONE US
- ZONE UX

5. Les Plans de zonage : zonage 1 ; zonage 2 ; zonage 3 ; zonage 4 ; zonage 5 et zonage 6

6. Les annexes :

- Liste des servitudes d'utilité publique

- Plan des servitudes d'utilité publique

- Annexes sanitaires

- Périmètre de la ZAC de la Vrillonnerie Sud

- Arrêté préfectoral 28 février 2011 DUP ZAC Vrillonnerie Sud

- Périmètre d'application du droit de préemption urbain

- Arrêté préfectoral du 19 octobre 2009 portant création de la ZAD de la Guignardière

- Arrêté préfectoral 7 avril 2005 portant création de la ZAD des Touches

- Délibération 17 décembre 2009 - périmètre d'études et concertation ZAC Guignardière

- Arrêté préfectoral 17 avril 2001 classement sonore des infrastructures transport

- Arrêté préfectoral 24 décembre 2002 classement sonore complémentaire

- Plan du classement sonore des infrastructures

- Arrêté préfectoral 3 décembre 2002 DUP périmètre protection du forage de la Branchoire

- Arrêté préfectoral 17 octobre 2000 servitude aéronautique hélistation hôpital Trousseau

- Plan côté de l'aire d'envol de l'hélistation de l'hôpital Trousseau

- Plan du réseau d'alimentation en eau potable

- Plan du réseau d'assainissement des eaux pluviales

- Plan du réseau d'assainissement des eaux usées

- Plan de zonage d'assainissement collectif

- Liste de lotissements dont les règles sont maintenues

- Liste des essences végétales prescrites par le règlement

- Recul des plantations d'arbres par rapport aux constructions

- Plan de règlement local de publicité

- Cahier des charges de la voirie communale

- Décret n° 2011- 1963 du 23 décembre 2011 - Avenant à la convention entre l'Etat et Cofiroute

- Le règlement local de publicité

- pièce A24

- pièce A25

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